Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORSE GEMINI
BorgWarner Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95587892
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2025

Présentation de la marque MORSE GEMINI

Déposée le 13 septembre 1995 par la société BorgWarner Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORSE GEMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la société BorgWarner Inc domicilié(e) 3850 Hamlin Road, Auburn Hills, MICHIGAN 48326 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque MORSE GEMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORSE GEMINI arrivera à expiration en date du 13 septembre 2025.

BorgWarner Inc a également déposé les autres marques suivantes : , BORG WARNER , MAJI-BAND , BorgWarner


BorgWarner Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3850 Hamlin Road, Auburn Hills, MICHIGAN 48326 - États-Unis


Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290223 - Publication au BOPI 2005-06-08

Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination n°321001 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593925 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27

Systèmes et mécanismes de transmission pour véhicules à moteur terrestres, à savoir chaines, pignons de chaînes, engrenages, ensembles à transmission variable continue; courroies et poulies de transmission pour véhicules à moteur terrestres